Quand on fait le choix de faire construire sa maison, on passe généralement des heures à passer en revu des plans, faire des schémas, des croquis, solliciter l’avis d’experts, mettre en concurrence différents constructeurs et artisans… Sans compter sur le temps consacré à l’aspect financier de la chose. 

Cependant, les assurances sont souvent mises de côté par manque de connaissance de la part des porteurs de projets. Les considérations à ce sujet arrivent généralement tardivement et peuvent créer un certain stress « que se passera-t-il si le chantier se passe mal ? », « qu’adviendra-t-il de ma nouvelle maison en cas de sinistre ou de malfaçon ? », aujourd’hui, nous vous proposons un petit rappel des différentes assurances disponibles lors d’un chantier : 

 

Petit rappel des garanties :

Il existe 4 types de garanties principales dans le cadre de la construction d’une maison (valables également pour les simples travaux de rénovation par exemple).

La RC PRO : 

Cette assurance couvre la responsabilité civile du constructeur professionnel en cours de chantier. Si un problème, un dommage intervient pendant que le chantier est en cours, ce dernier sera couvert et indemnisé par la RC Pro de l’artisan concerné.

La garantie de parfait achèvement : 

Cette garantie ne prend effet qu’à la fin des travaux et dure pendant une année. Elle vous permet de notifier, pendant une année entière, tous les défauts que vous pourrez constater sur votre construction neuve. Via cette garantie, l’artisan sera dans l’obligation de venir réparer les dégâts / défauts constatés. 

La garantie décennale : 

La décennale est une garantie de long-terme, son effet débute dès la fin des travaux et dispose d’une validité de 10 ans. Cette dernière va indemniser tous les dommages pouvant rendre votre maison impropre à son habitation ou rendant ses éléments de structure instables.

En complément, les particuliers peuvent aussi opter pour une assurance dommages ouvrage, cette dernière permet d’obtenir une avance des indemnités prévues pour les dommages couvrables par une décennale afin de ne pas perdre de temps dans les démarches légales. 

 

Que couvre la décennale ?

La décennale va couvrir tous les dommages, provenant de malfaçons ou de vices du sol, et qui compromettent la solidité d’un ouvrage ou son habitabilité. 

Les éléments concernés sont majoritairement les éléments structurels d’un bâtiment, ses fondations, ses ouvrages de clos et de couverts ou encore les éléments permettant la bonne vie au sein d’un foyer (tableau électrique, pompes à chaleur s’il s’agit du seul élément de chauffage, canalisations…).

 

Qui doit souscrire la décennale ?

Cette assurance est réservée aux professionnels constructeurs, il s’agit de tous les artisans réalisant des travaux au sein de votre projet de construction. 

Si vous passez par des artisans tous corps d’état, vérifiez bien que ces derniers disposent d’une décennale permettant la couverture précise de l’œuvre qu’ils sont en train de réaliser pour vous.

Un plombier devra disposer de garanties décennales pour les actes de plomberie, un maçon devra disposer de garanties décennales pour les actes de maçonnerie, etc.

 

Comment savoir si mon constructeur a une RC Décennale à jour ?

Pour savoir si votre constructeur dispose d’une RC décennale à jour, il suffit de vérifier les mentions à son contrat décennal qu’il est dans l’obligation de faire afficher sur ses devis.

Vous pouvez également lui demander son attestation de décennale avant le début des travaux et éventuellement prendre contact avec son assureur.